acqua bateaux

Propriété intellectuelle

Le présent site est édité et géré par la société

ACQUA BATEAUX SARL
N° SIRET 391 676 293 – NAF 7729Z
capital social : 84 914€
Téléphone : 0475371067
Mail : acquabateaux@outlook.fr

Directeur : Jérôme Barrancos

Ce site Web est protégé par les droits de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive d’ ACQUA BATEAUX

Toute reproduction, totale ou partielle, fait sans accord de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Traitement des données personnelles

Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (art.27 de la loi n°78­17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-­vous à : Acqua bateaux, Le pracoutiel ­ 07150 Vallon Pont d’Arc

Informations relatives aux liens hypertextes

Les liens mis en place depuis le site www.acquabateaux.com vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité d’Acqua Bateaux notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Retour en haut